Hautes Terres Communauté
Ne doit pas être confondu avec Communauté de communes des Hautes Terres, Communauté de communes des Hautes Terres de l'Aubrac ou Communauté de communes Les Hautes Terres en Haut Berry.
| Hautes Terres Communauté | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
|
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Cantal |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Murat |
| Communes | 35 |
| Président | Didier Achalme (DVD) |
| Date de création | 1er janvier 2017 |
| Code SIREN | 200066637 |
| Démographie | |
| Population | 11 258 hab. (2021) |
| Densité | 13 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 899,80 km2 |
| Localisation | |
 Localisation de Hautes Terres Communauté. | |
| Liens | |
| Site web | hautesterres.fr/ |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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Hautes Terres Communauté est, depuis le , une communauté de communes française, située dans le département du Cantal et la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Historique
[modifier | modifier le code]Formation
[modifier | modifier le code]Cette communauté de communes est née de l'union des communautés de communes du Pays de Massiac, du Pays de Murat et du Cézallier à l'exception de la commune de Lugarde qui a rejoint la communauté de communes du Pays Gentiane et de la commune de Montgreleix qui a rejoint la communauté de communes du Massif du Sancy (Puy-de-Dôme)[1].
Cette solution de regroupement avait été proposé par le préfet du Cantal et correspond à l'ancien arrondissement de Murat [Note 1] auquel on a ajouté le canton de Massiac. Ce schéma fut jugé " totalement incohérent " par la commune de Massiac[2] qui n'est pas située dans le bassin de vie des autres communes. Le projet a ensuite fait l’objet d’un large rejet lors du conseil communautaire du Pays de Massiac (17 contre, 7 pour, 1 abstention)[3]. Michel Destannes, le maire de Massiac, fut mandaté par 8 des 15 communes du Pays de Massiac (75 % de la population du territoire) pour défendre un amendement auprès de la CDCI qui réclamait leur rattachement à l'intercommunalité de Saint-Flour. Ce dernier faisait remarquer que ces huit communes s'inscrivaient dans un territoire totalement axée sur l'autoroute A75[2]. L’amendement a été rejeté par 11 voix contre 29. Le maire de Massiac a jugé en conclusion que " 5 à 6 personnes avaient décidé à l’avance de la répartition des nouveaux territoires, tout en essayant de faire croire à la population que la plus grande transparence avait régné tout au long de cette procédure. "[2]. Bernard Delcros a ensuite été élu à la présidence de la nouvelle Communauté avec 90 % des voix.
Modifications de la composition
[modifier | modifier le code]En , Jean Mage, le maire de Condat, a annoncé qu'il souhaitait retirer sa commune de Hautes-Terres Communauté pour rejoindre celle du Pays Gentiane. Il a expliqué que c'était avant tout pour des raisons d'éloignement géographique : Condat est proche de Riom-es-Montagnes mais loin de l'axe principal Murat - Massiac. Il a également indiqué qu'il était en désaccord avec les choix de fonctionnement mis en place et que, dans le cas où Hautes-Terres-Communauté viendrait à fusionner avec Saint-Flour Communauté, l'éloigement de sa ville deviendrait vraiment excessif. Trois autres communes, Saint-Bonnet-de-Condat, Chanterelle et Montboudif, ont pris la même décision de départ[4].
Le , Ghyslaine Pradel, la présidente de l'intercommunalité, a officiellement pris acte de cette décision et a anticipé sa concrétisation le en modifiant la composition du bureau exécutif[5].
Le , les communes de Chanterelle, Condat, Montboudif et Saint-Bonnet-de-Condat ont rejoint la communauté de communes du Pays Gentiane[6].
Le , les anciennes communes de Celles, Chalinargues, Chavagnac, Neussargues-Moissac et Sainte-Anastasie, à l'origine de la création de Neussargues en Pinatelle, redeviendront des communes de plein exercice[7].
Territoire communautaire
[modifier | modifier le code]Géographie
[modifier | modifier le code]La communauté est située dans la partie nord-est du Cantal. Elle couvre une partie des Monts du Cézallier et la majeure partie de la vallée de l'Alagnon. L'ensemble de son territoire se situe en zone de montagne à l'exception notable du bassin de Massiac qui fait partie du Brivadois et se trouve géographiquement isolé de l'ensemble.
Composition
[modifier | modifier le code]La communauté de communes est composée des 35 communes suivantes :
Démographie du territoire
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Administration
[modifier | modifier le code]Siège
[modifier | modifier le code]Son siège est fixé à Murat[1].
Les élus
[modifier | modifier le code]À partir de , le conseil communautaire de la communauté de communes de Hautes Terres Communauté se compose de 57 conseillers[9] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 7 | Massiac, Murat, Neussargues en Pinatelle |
| 3 | Allanche |
| 2 | Laveissière, Marcenat |
| 1 (+ 1 suppléant) |
les 29 autres communes |
Présidence
[modifier | modifier le code]À la suite du renouvellement de la composition du conseil communautaire, lors des élections municipales et communautaires de 2020, Didier Achalme, maire de Massiac est élu président[10].
Le bureau communautaire, qui définit les grandes orientations qui sont soumises au conseil communautaire, est le suivant[11] :
- Président, Didier Achalme, maire de Massiac,
- 1er vice-président chargé de l’économie, du tourisme et de la communication, Gilles Chabrier, maire de Murat,
- 2e vice-président chargé des travaux, Michel Porteneuve, maire de Neussargues en Pinatelle,
- 3e vice-président chargé de la voirie, des déchets ménagers et assimilés et des relations avec le Syndicat des Territoires de l’Est Cantal (SYTEC), Philippe Rosseel, maire d'Allanche,
- 4e vice-présidente chargée du social et de l’habitat, Danielle Gomont, adjointe au maire de Massiac,
- 5e vice-président chargé des finances et des marchés publics, Xavier Fournal, maire d'Albepierre-Bredons,
- 6e vice-présidente chargée des ressources humaines, de sport et santé, Colette Ponchet-Passemard, maire de Marcenat,
- 7e vice-président chargé de la politique de la montagne, Daniel Meissonnier, maire de Laveissière,
- 8e vice-président chargé de la petite enfance, de la jeunesse et de la culture, Éric Job, maire de Valjouze,
- 9e vice-président chargé de la transition énergétique et de l’environnement, Pierrick Roche, conseiller municipal de Murat,
- 10e vice-présidente chargée des relations avec les financeurs et des partenariats, Djuwan Armandet, adjointe au maire de Neussargues en Pinatelle,
- 11e vice-président chargé de la mobilité, Éric Viala, adjoint au maire d'Allanche,
- 12e vice-présidente chargée de l’agriculture et du petit patrimoine, Georges Ceytre, maire de La Chapelle-Laurent,
- conseiller délégué chargé du chantier d’insertion, Gérard Pouderoux, maire de La Chapelle-d'Alagnon.
Compétences
[modifier | modifier le code]Compétences obligatoires
[modifier | modifier le code]La communauté de communes exerce, dès sa création, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.
Compétences optionnelles et facultatives
[modifier | modifier le code]La nouvelle communauté de communes exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'excerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 2 de l'arrêté de création[14]. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.
Régime fiscal et budget
[modifier | modifier le code]Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[14].
Projets et réalisations
[modifier | modifier le code]Réalisations
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Projets
[modifier | modifier le code]Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]- Site officiel de la communauté de communes
- Carte des intercommunalités du Cantal au 1er janvier 2017., [PDF].
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- Cet arrondissement avait été créé en sous le Consulat et supprimé en
- Démission pour cause de cumul des mandats. Précédemment, président de la communauté de communes du Pays de Murat de 1999 à 2016.
Références
[modifier | modifier le code]- « Arrêté n° 2016 - 1101 du 3 octobre 2016 », sur Préfecture du Cantal - Recueil des actes administratifs - p 63-72, publié le 14 octobre 2016 (consulté le ).
- Massiac Info N°17
- La Montagne 2015 11 19
- Radio Totem 5 oct 2017
- Site officiel de HTC consulté le 29/06/2018
- « Arrêté n° 2018 - 1254 du 25 septembre 2018 », sur Préfecture du Cantal - Recueil des actes administratifs - p 26-28, publié le 3 octobre 2018 (consulté le ).
- « Neussargues en Pinatelle : modification des limites territoriales de la commune. » [PDF], sur Préfecture du Cantal, (consulté le ).
- « Population en historique depuis 1968 - CC Hautes Terres Communauté (200066637). », sur Insee, (consulté le )
- « Arrêté du 16 octobre 2019 fixant le nombre et la répartition des sièges au conseil communautaire de la Communauté de communes Hautes Terres Communauté », sur Préfecture du Cantal, (consulté le ), p. 12-14
- « Didier Achalme élu président de Hautes Terres communauté (Cantal) dans le consensus. », sur La Montagne, (consulté le )
- « Les élus - Le bureau communautaire », sur le site de la communauté de communes (consulté le )
- « Le nouveau Conseil communautaire a élu son président et ses vice-présidents. », sur La Montagne.fr,
- « Hautes-Terres Communauté - Ghislaine Pradel succède à Bernard Delcros. », sur La Montagne.fr,
- « Arrêté n° 2016 - 1475 du 16 décembre 2016 », sur Préfecture du Cantal - Recueil des actes administratifs - p 30-34, publié le 22 décembre 2016 (consulté le ).
